Questionnaire éthique d'Alliance

Constitution :

• Dans quel cas votre pays pratique-t-il la peine de mort ?
  Dans les crimes de sang, les crimes proférés contre le duc..
• Est-ce que votre pays a adopté la séparation des trois pouvoirs?
  Non, le Duc détient tous les pouvoirs, qu'il délègue.
• Si oui, quelles sont les institutions démocratiquement élues?
  Par délégation, le Duc autorise le peuple a le conseiller dans les affaires du Duché en nommant ses représentants aux Etats du Bretland. Chaque comté est administré par un comte qui se fait conseiller par les Etats du comté. Enfin, chaque village possède son conseil.

Droit Pénal :

• Dans quel cas votre pays pratique-t-il la peine de mort ?
  Dans les crimes de sang, les crimes proférés contre le duc, les crimes de haute trahison..
• Quelle est la peine pour brûler un drapeau ?
  2 ans d'emprisonnement pour le drapeau ducal, rien pour les drapeaux des autres nations.
• Y a-t-il des prisonniers politiques ?
  C'est possible. Le Duc peut emprisonner ses sujets sur lettre de cachet sans forme de jugement.
• Peut on faire appel des décisions de justice ?
  Oui, toute décision judiciaire est susceptible d’un appel auprès du Présidial provincial et de la Cours Ducale de Justice. Une affaire peut aussi être évoqué au Conseil Ducal. Dans tous les cas, le Duc peut rendre la justice sans en avoir à en justifier.
• Existe-t-il un jury populaire tiré au sort dans l'ensemble de la population pour juger les affaires les plus graves ?
  Non, la Justice émane de la personne ducale.
• Y a-t-il droit a l'assistance d'un avocat lors d'un procès ou d'une garde à vue ? Le choix de l'avocat est-il libre ?
  Les avocats peuvent intervenir dès la première heure. Le choix de l’avocat est libre, sauf si le prévenu n’en pas. Alors seulement un avocat est commis d’office.
• A partir de quel âge peut-on être condamné à une peine de prison ?
  A tout âge.
• Y a-t-il une reconnaissance des erreurs judiciaires ?
  Oui. .
• Quelle est la peine maximale ?
  La mort, par décapitation pour un noble, pendaison pour un membre de la roture.
• Quels crimes sont ils punis par cette peine ?
  Les crimes de sang, les crimes proférés contre le Duc, et haute trahison..
• Existe-t-il d’autre châtiment que la privation de liberté ? lesquelles (châtiments corporels, travaux forcés...)
  Le fouet et les travaux forcés.

Mœurs

• Quel est l'âge légal du mariage pour les garçons ?
  21 ans
• Pour les filles ?
  21 ans
• Est-ce que l'homosexualité est toléré dans votre pays?
  Ne se pose pas, la nature a créé l'homme tel qu'il est dans toute sa diversité..
• Si oui, est-ce que le mariage entre homosexuels est possible?
  Chacun est libre de se marier suivant la coutume des anciens.
• Existe t il des substances dont la consommation par un adulte majeur et informé sont interdites (tabac, alcool, drogues) ?
  Non, seul l'alcool et le tabac sont connus au Bretland.
• Existe t il des pratiques interdites aux adultes consentants ?
  Aucune, dans la mesure ou elle sont pratiquées dans des lieux privés.
• L’avortement est-il toléré ?
  Non
• L’adultère est-il sanctionné comme un délit ou comme une affaire privée ?
  Délit. Nul ne peut voler le conjoint du voisin.
• Les relations sexuelles en dehors du mariage sont-elles tolérées par la loi ? Par la société ?
  Chacun peut avoir commerce de chair avec qui bon lui semble, à condition qu'aucune des parties engagés ne soit marié.

Défense

• Le service militaire est il obligatoire ? Pour qui ?
  Servir le Duc est un honneur et un devoir pour chaque Bretlandeiz homme. Seul les Druides sont exemptés du service au Duc.
• Quel est le statut des objecteurs de conscience ?
  Il n'en excite pas.

Economie

• Pratiquez-vous l'économie de marché, ou êtes-vous une économie amonétaire?
  Le Bretland est une économie de marché, mais le troc existe encore ici ou là. Les Bretlandeiz utilise la chaise* bretlandeiz. Certaines activités sont protégées par l'octroi de monopole ducal.

Sécurité et Liberté

• Le port des armes par les civils est il autorisé ?
  Non, il est strictement interdit.
• La Liberté d'opinion/d'expression existe-t-elle ?
  Oui
• La Liberté de religion existe-t-elle ?
  Oui, cependant, la religion dominante très largement est la religion celtique..
• La Liberté syndicale existe-t-elle ?
  Non, chaque profession est organisé en corporation.
• La censure existe t elle ?
  Non, la liberté d’expression et d’opinion est garantie dans les textes constitutionnelles.
• Les réseaux de télécommunications sont ils contrôlés ?
  Les réseaux de télécommunications n'existe pas.

Citoyenneté

• Quel est le statut des minorités ethniques, si elles existent?
  Il n'en existe pas.
• Imposez-vous des restrictions à l'immigration ou à l'émigration ?
  A ce jour, l'immigration est interdite.
• Le suffrage est-il universel ? Le droit de vote est-il accordé aux hommes et aux femmes ?
  Le droit de vote est accordé aux hommes de 21 ans et plus et ayant effectuer leur service au Duc. Seul les Druides ont le droit de vote plus tard à 30 ans.
• Quel est l'age de la majorité électorale ?
  21 ans pour les collèges de Nobles et des Communs, 30 ans pour les Druides.
• Multipartisme ou monopartisme ?
  Les partis ne sont pas interdits, ça n'existe pas.

(* chaise : monnaie dont le souverain est représenté assis sur un trône. à donner son nom à la monnaie du Bretland)