Insitutions du Bretland
Le Bretland est une monarchie traditionnelle dont le souverain porte le titre de Duc. Tous les pouvoirs émanent de sa personne de part le réception de l'Epée, source de pouvoir.
Pour l'aider dans sa tâche de gouverner le pays, il est assisté par le Conseil Ducal, les Etats du Bretland et la Cour de justice ducale. Ces trois institutions ont reçu du souverain une délégation.LE DUC
< Portrait de feu SAS le Duc Guillomar le Second
Actuellement, le trône est vacant depuis la mort en juillet 1007 de Guillomar II. Ce dernier mort sans descendance laisse le Bretland sans protecteur et guide. Les Etats convoqués ont choisi un Baillistre pour administrer et diriger le pays le temps que soit choisi le nouveau souverain. L'actuel baillistre du Duché est le Grand Chancelier Steven Ar Mat.Dans la tradition bretlandeiz, le Duc est l'Elu. Il est choisi par les Dieux qui la lui remettent à son accession au trône l'Epée par l’entremise de la Dame aux Lacs d'Avalon. En recevant l'Epée, le Duc est investit de tous les pouvoirs par les Dieux, exécutif, législatif et judiciaire. L'Epée lui confère également l'absolu devoir de protéger tous ses sujets contre les agressions extérieures mais aussi de faire respecter la loi.
Sur le plan religieux, l'Epée lui donne le pouvoir de choisir les druides, mais surtout la Dame aux Lacs d'Avalon. Cette dernière est l'intermédiaire entre le Duc et les Dieux.
LE CONSEIL DUCAL
Il s'agit du gouvernement du Duché. Il est présidé par SAS le Duc. En sont membres toutes personnes que le Duc jugera utile d'y faire siéger. On y trouve notamment :
- Le Grand Chancelier
- Le Grand Trésorier
- Le Grand Chambellan
- Le Connétable ducal
En est membre de droit le prince ou la princesse héritière.
Dans les faits, le Conseil est co-présidé par le Grand Chancelier. Le Conseil est le lieu où sont prises les décisions relevant de la conduite des affaires, la nomination aux hautes fonctions. Le Conseil peut aussi être une cour de Justice. A ce titre, il peut se saisir de toutes affaires judiciaires en cours.
LES ETATS DU BRETLAND
Les Etats du Bretand sont l'assemblée des députés du peuple répartis en 3 collèges : le collège des nobles, le collège des druides et le collèges des communs. Pour être électeur, les règles diffèrent d’un collège à l’autre.
- Collège des Nobles : avoir 21 ans, avoir effectué son service au Duc, et faire partis de la noblesse du Duché (Chartes d’anoblissement, Ordonnances ducales d’anoblissement) ;
- Collège des Druides : avoir 30 ans, être reconnu comme Druide par le Grand séminaire druidique ;
- Collèges des Communs : avoir 21 ans, avoir effectué son service au Duc.
Les députés sont élus pour 5 sessions. Ils se réunissent une fois par an, à l'automne sous la présidence du Duc. Les Etats discutent et votent le budget ducal, émettent des avis sur la politique du Duc et adoptent tous traités et accords internationaux. Entre chaque session, les Etats sont représentés auprès de SAS le Duc par la Commission intermédiaire des Etats.
L'assemblée rassemble 105 députés. Pour être députés, il faut être électeur dans un des collèges et avoir plus de 30 ans ou 35 ans pour le Collège des Druides. Chaque comté envoie un nombre de représentant proportionnellement à sa population soit environ 1 député pour 10 000 habitants. Chaque comté procède à l’élection de ses représentants par collège. Chaque collège envoie 1/3 des représentants du comté :
Comté Anqwu Aret Lêhon Lilys Mikaêlie TOTAL Les Etats sont présidés par le Duc qui délègue au Procureur Syndic des Etats, élu par les députés. Le poste est attribué successivement à l'un des trois collèges. Il ne peut être issu deux fois de suite du même collège.
La Commission intermédiaire est composé de 36 députés, appelés députés-commissaires. Ils sont élu par les collèges (12 députés par collèges). Le Procureur Syndic qui la préside à une voix prépondérante dans les votes de la Commission.Le Bretland ne connaît pas de partis politiques au sens des démocraties alliancéennes. Les députés se regroupent autour de "partis" ou de "clans" qui se constituent au grés des politiques majeures du moment. Ainsi, le "partis des dévots" le plus constant est pour l'application stricte des doctrines de la religion. L'autre grand courant est le Parti dit des "libertaires" plus pragmatique. L'ensemble de ses mouvements de pensées influent ainsi la politique du pays. Ils sont présents bien sûr aux Etats mais aussi dans l'entourage ducal.
LA COUR DUCALE DE JUSTICE
C'est après le Conseil Ducal, l'organe suprême de justice. Il siège à Bren la capitale. Il veille à la bonne application de la justice dans le Duché et aux respects de règles de droit par les juridictions inférieures. La Cour est présidée par le Duc qui délègue au Grand Procureur Ducal.
Avant qu'une affaire soit soumis à la Cour Ducale de Justice, elle doit avoir été préalablement instruite et jugé en appel par le Présidial (1 par comté). En amont, l'affaire est jugée en première instance par le Tribunal du Doyenné, ou le Tribunal Ducal pour les villes.
Les Institutions locales du Bretland
LES COMTES
Le Duché est divisé en 5 comtés : Anqwu, Aret, Lêhon, Lilys et Mikaêlie. Chaque comté est administré par un Comte, sous le contrôle d’un Sénéchal Ducal.
Le Comte est nommé par le Duc, il rend compte directement à lui. Il représente le Duc et applique la politique du souverain. Il préside et nomme le Conseil comtal qui administre le territoire. Il exerce ses missions sous l’étroit contrôle du Sénéchal Ducal, nommé par le Conseil Ducal. Il doit veiller à ce que les instructions du Conseil et du Souverain sont bien respecter. Il rend directement compte au Grand Chancelier.
Chaque comté possède également une assemblée de représentants du peuple : les Etats du Comté. Ces derniers discutent et votent le budget, et émettent des avis sur la politique comtale.
Dans ses compétences, le patrimoine local, les routes, les ports, les lieux de cultes et les écoles. Mais surtout, les comtés sont chargés de percevoir pour le Duc l'impôt. Ce dernier est calculé par foyer (fouage). Le Percepteur ducal dirige l'administration fiscale dans le comté.
Les Comtés
ANQWU ARET LEHON LILYS MICKAELIE LES DOYENNES
Dans chaque comté, il y a des Doyennés. Ces divissions administratives regroupent des villes et villages. Une doyennée peut compter quatre à cinq villages. Leur rôle est religieux essentiellement. C'est dans le village doyennal que siège le Druide. Sur le plan administratif, le Doyenné est en chargé de l'entretien des routes. C'est le comté qui les financent en allouant au doyenné les moyens nécessaires. C'est également le doyenné qui abrite le Séminaire (Tech : équivalent du collège), le Tribunal et la Prévoté des Gens d'Armes.
LES VILLAGES ET VILLES
Les villages sont dotés d'un Conseil élu par ses habitants. Il est présidé par l'Ancien (le conseiller les plus vieux en âge). Chaque conseil administre le village et son territoire. Il s'occupe notamment des écoles. La sécurité des village est assuré par les Gens d'Armes ducaux.
Les villes sont dotés d'un Conseil municipal et sont administrées par le Prévost municipal. Les villes sont en charge de la sécurité de la ville de l'entretien des infrastructures de défense. Pour devenir une ville, un village doit obtenir une lettre ducale.
